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Propriété intellectuelle

L’intégralité des contenus reproduits sur le Site Internet (textes, images, logos, affiches, marques, fichiers, développements logiciels, photos, vidéos, etc.), ci-après également dénommés les « Contenus » sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle conformément à la législation et la réglementation en vigueur, et notamment par le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques et la protection sui generis des bases de données.
Il est donc formellement interdit de reproduire, d’exploiter et de diffuser, même partiellement, les Contenus du Site Internet sans l’autorisation expresse de leur auteur, conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle. En cas contraire, la personne qui contrevient à ces dispositions pourrait se rendre coupable de contrefaçon, et à ce titre, être passible de poursuites judiciaires, tant sur le plan civil que sur le plan pénal.
Certaines reproductions sont toutefois autorisées en vertu des exceptions légales prévues à l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle.zeno watch basel replica
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